Atelier Sous-Régional sur le Droit Nucléaire

Vers une Meilleure Conformité aux Normes Internationales.

Abidjan, la capitale économique ivoirienne, accueille du 18 au 21 novembre, un atelier sous-régional sur le droit nucléaire, réunissant les États membres francophones de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA).

Il s’agit d’un cadre d’échange et d’apprentissage autour des défis et enjeux communs liés au droit nucléaire. L’objectif de l’atelier est d’offrir aux participants une meilleure compréhension des instruments juridiques établis sous l’égide de l’AIEA. De façon spécifique, il est question d’aider les États membres à analyser et à adapter leur législation nationale pour assurer une conformité optimale avec les normes internationales, encourager la mise en œuvre efficace des lois internationales pertinentes dans le domaine nucléaire, et proposer une formation spécialisée en droit nucléaire pour renforcer les compétences des acteurs nationaux.

Pr Alphonse Kouamé Kadjo, président du Conseil de Régulation de l’Autorité de Radioprotection, de Sûreté et Sécurité Nucléaires (ARSN) a souligné l’importance cruciale de cet atelier : « Il s’agit d’un forum essentiel pour nos États membres, permettant d’acquérir des connaissances approfondies sur les instruments juridiques internationaux. Ce sera également l’occasion de partager nos expériences et de réviser nos cadres juridiques nationaux», a-t-il déclaré. Poursuivant, il a expliqué que l’AIEA, à travers ses instruments juridiques, joue un rôle fondamental en guidant les Etats. Malheureusement, a-t-il relevé, «  un certain nombre d’Etat membres, notamment en Afrique francophone, ne remplissent pas encore pleinement ces critères d’adéquation, que ce soit en matière de ratification  des instruments ou de leur transposition dans la législation nationale ». D’où l’importance de ce conclave « crucial pour l’avenir de la sûreté nucléaire dans nos pays respectifs ». 

Georges Alain Monnéhan, Directeur général de l’Autorité de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (ARSN), a renchéri en affirmant que « la nécessité d’un cadre juridique national robuste, conforme aux normes internationales, n’a jamais été aussi cruciale pour assurer la sûreté et la sécurité de nos activités nucléaires ». Alix Troubat, cheffe de la délégation des experts de l’AIEA, a soutenu que le droit nucléaire est un outil indispensable pour l’utilisation pacifique, sûre et sécurisée des technologies nucléaires et de leurs applications. Il permet selon elle d’encadrer cette technologie et applications nucléaires afin de tirer les avantages et de minimiser les risques. « Dans un contexte où de nombreux Etats envisagent le développement de programmes d’énergie nucléaire, il est impératif que les cadres juridiques nationaux soient propices et adaptés. Cela vaut aussi pour l’ensemble des applications nucléaires dans la santé de l’industrie et l’agriculture », dira-t-elle.

Merlin Kouadio